Accompagnement vers l’emploi

Bénévole : ce que vous devez savoir

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lundi 7 février 2011 par Piero d’Houin

De la prudence, une bonne assurance : de quoi s’impliquer en toute quiétude dans une association !
(Extrait du magazine MAIF 153 juillet 2010 - Texte Myriam Greuter)
Site de la Maif

VOS DEVOIRS
> Le bénévole n’a pas de statut Juridique. Non rémunéré, il ne signe rien et donne de son temps librement pour aider une association, sans lien de subordination avec elle.

> Le contrat qui vous lie est moral. Vous vous obligez implicitement à respecter les principes et règles de l’association,car vous n’agissez pas à titre privé:ce que vous ferez engage l’association.

> Agissez en bon père de famille, en concertation avec les autres membres et dans le cadre de vos attributions.N’hésitez pas à vous faire préciser certaines directives !

> Gardez cependant votre sens critique :si vous constatez par exemple que le matériel est défectueux,signalez-le afin qu’il ne soit pas utilisé.

LES RISQUES
> Les bénévoles ne sont pas à l’abri d’un accident corporel, y compris dans leurs déplacements et leurs activités administratives (chute...) ; et s’ils blessent quelqu’un, leur responsabilité civile, voire pénale,peut être engagée.

> Les encadrants des activités sportives sont soumis à des conditions de diplôme et à des règles strictes. De nombreux événements (spectacle,vide-greniers, sortie...) ont aussi leurs obligations afin d’assurer la sécurité du public.

> Si vous utilisez vos biens ou les mettez à disposition de l’association (par exemple votre caméra ou votre appareil photo pour une kermesse), ceux-ci peuvent être endommagés ou volés.

PROTÉGEZ-VOUS
> Vérifiez les clauses de vos contrats d’assurance : ils excluent parfois les risques encourus dans le cadre d’une association (dommages corporels,dommages aux biens,responsabilité civile).

> Aucune obligation générale d’assurance n’est par ailleurs faite aux associations- hormis si elles occupent un local, organisent des voyages, des activités sportives ou accueillent des mineurs ou de vacanciers.

> Interrogez donc les responsables : - L’assurance de l’association couvre-t-elle les bénévoles,leurs biens, leurs déplacements et les accidents de la vie courante ?- Prend-elle en charge les frais médicaux ?- Prévoit-elle un capital invalidité ? Quels sont les plafonds d’indemnisation en individuelle accident et en responsabilité civile ? - Les bénévoles sont-ils tiers entre eux (si oui,en cas d’accident causé par un bénévole à un autre, la couverture sera plus protectrice) ? Y a-t-il un volet sur la protection juridique ?

> Les contrats peuvent se cumuler : pris en charge à la fois par votre assurance personnelle et par celle de l’association, un sinistre pourra être mieux couvert.


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Bénévole : ce que vous devez savoir

7 février 2011
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